Bernard Graglia

De: Bernard Graglia
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions du bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000234052(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000602276(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200324/04/2003
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau des prestations de services
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000599254(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 200217/10/2002
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau des prestations de services
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau des prestations de services
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau des prestations de services
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001